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ИНН et СНИЛС russes : structure et chiffres de contrôle

Deux numéros figurent sur presque tous les formulaires russes : l'ИНН, le numéro d'identification fiscale, et le СНИЛС, le numéro d'assurance du compte individuel. Tous deux se terminent par des chiffres de contrôle calculables à partir des autres chiffres. Ce guide explique comment chaque numéro est construit, comment calculer les chiffres de contrôle avec des exemples et ce qu'un résultat correct ne prouve pas.

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Deux numéros, deux registres

NuméroAttribué / tenu parLongueurExemple
ИНН d'une organisationService fédéral des impôts (ФНС)10 chiffres, 1 chiffre de contrôle5024002119
ИНН d'une personne ou d'un entrepreneur individuel (ИП)Service fédéral des impôts (ФНС)12 chiffres, 2 chiffres de contrôle123456789047
СНИЛСTenu par le Fonds social de Russie (СФР)11 chiffres, nombre de contrôle à 2 chiffres112-233-445 95

L'exemple à 10 chiffres est celui que le ФНС utilise dans les instructions de remplissage du formulaire 6-НДФЛ ; celui à 12 chiffres est construit pour ce guide ; l'exemple de СНИЛС vient des règles du Fonds de pension pour contrôler les déclarations individuelles.

La structure de l'ИНН

Selon l'arrêté du ФНС sur l'attribution de l'ИНН en vigueur jusqu'à fin 2025, le numéro se lit de gauche à droite ainsi : quatre chiffres pour le service des impôts qui l'a attribué, un numéro d'ordre de l'enregistrement (cinq chiffres pour une organisation, six pour une personne) et le nombre de contrôle (un chiffre pour une organisation, deux pour une personne), calculé selon un algorithme fixé par le ФНС.

Depuis le 1er janvier 2026, un nouvel arrêté du ФНС (ЕД-7-14/559@) régit l'attribution. Le ФНС indique que la structure de l'ИНН et la méthode de calcul du nombre de contrôle ne changent pas et que les numéros déjà attribués restent valables. Comme les premiers chiffres désignent un service des impôts et que certains codes régionaux commencent par 0, un ИНН peut commencer par 0 : conservez-le toujours comme du texte.

Chiffre de contrôle d'un ИНН à 10 chiffres

Le portail des services publics Госуслуги publie l'algorithme dans son guide de validation :

  1. Multipliez les neuf premiers chiffres par 2, 4, 10, 3, 5, 9, 4, 6 et 8 et additionnez les produits.
  2. Divisez la somme par 11 et gardez le reste.
  3. Le dernier chiffre du reste doit égaler le 10e chiffre. Un reste de 10 donne donc 0.

Exemple : pour 5024002119, 5×2 + 0×4 + 2×10 + 4×3 + 0×5 + 0×9 + 2×4 + 1×6 + 1×8 = 10 + 0 + 20 + 12 + 0 + 0 + 8 + 6 + 8 = 64. 64 = 5 × 11 + 9 : le chiffre de contrôle est 9, comme le dernier chiffre.

Chiffres de contrôle d'un ИНН à 12 chiffres

L'ИНН d'une personne a deux chiffres de contrôle, calculés l'un après l'autre avec des poids différents :

  1. 11e chiffre : multipliez les chiffres 1 à 10 par 7, 2, 4, 10, 3, 5, 9, 4, 6, 8, additionnez, prenez le reste de la division par 11 et gardez son dernier chiffre.
  2. 12e chiffre : multipliez les chiffres 1 à 11 (y compris le 11e qui vient d'être calculé) par 3, 7, 2, 4, 10, 3, 5, 9, 4, 6, 8 et procédez de même.

Exemple : pour la base 1234567890, la première somme vaut 1×7 + 2×2 + 3×4 + 4×10 + 5×3 + 6×5 + 7×9 + 8×4 + 9×6 + 0×8 = 257, et 257 = 23 × 11 + 4 : le 11e chiffre est 4. La seconde somme, sur 12345678904, vaut 282 = 25 × 11 + 7 : le 12e chiffre est 7. Le numéro complet est 123456789047.

Comme un reste de 10 et un reste de 0 donnent tous deux le chiffre 0, une erreur qui fait passer le reste de 0 à 10 ou l'inverse n'est pas détectée. Le contrôle repère la plupart des fautes de frappe, pas toutes.

Nombre de contrôle du СНИЛС

Le СНИЛС s'écrit 000-000-000 00 : neuf chiffres et un nombre de contrôle à deux chiffres. Госуслуги donne le calcul :

  1. Multipliez les neuf premiers chiffres par 9, 8, 7, 6, 5, 4, 3, 2 et 1 (chacun par sa position comptée depuis la fin) et additionnez-les.
  2. Si la somme est inférieure à 100, c'est le nombre de contrôle.
  3. Si elle vaut 100, le nombre de contrôle est 00.
  4. Au-delà de 100, prenez le reste de la division par 101 ; un reste de 100 donne encore 00.

Exemples : pour 112-233-445, la somme 1×9 + 1×8 + 2×7 + 2×6 + 3×5 + 3×4 + 4×3 + 4×2 + 5×1 vaut 95 : le numéro est 112-233-445 95. Pour 123-456-789, la somme vaut 165 ; 165 − 101 = 64, le numéro complet est 123-456-789 64.

Les règles du Fonds de pension ajoutent une condition : le nombre de contrôle n'est vérifié que pour les numéros supérieurs à 001-001-998. Le vérificateur LeedyBox affiche donc les numéros inférieurs comme non vérifiés plutôt que faux. Ses notes de revue précisent que cette règle a été lue dans le texte des règles du Fonds de pension publié par une base juridique, l'original n'ayant pas été trouvé sur un site officiel.

Ce qu'un résultat correct ne prouve pas

  • L'existence. Pour neuf chiffres quelconques, un seul dixième chiffre convient : un nombre à 10 chiffres sur dix passe le contrôle, et la plupart n'ont jamais été attribués. Seuls le ФНС et le Fonds social, qui tiennent les registres, peuvent confirmer un numéro.
  • Le bon numéro pour la bonne personne. Un vrai ИНН ou СНИЛС recopié d'une autre personne passe tous les contrôles.
  • Les autres identifiants. Le КПП d'une organisation est un code distinct de 9 caractères écrit à côté de l'ИНН, et les numéros d'enregistrement d'État ОГРН (13 chiffres) et ОГРНИП (15 chiffres) ont leurs propres chiffres de contrôle. Le vérificateur ne les contrôle pas.

Utiliser les numéros dans un logiciel

  • Stockez les deux numéros comme des chaînes et retirez espaces et tirets avant le contrôle. Affichez le СНИЛС sous la forme 000-000-000 00 si les utilisateurs l'attendent.
  • Déterminez le type par la longueur : 10 ou 12 chiffres pour un ИНН, 11 pour un СНИЛС. Une valeur à 9 chiffres est ambiguë, aussi le vérificateur ne la complète-t-il que dans le champ СНИЛС.
  • Les vrais ИНН et СНИЛС identifient des personnes : gardez-les hors des URL, des journaux et des outils d'analyse.
  • Utilisez des numéros de test générés pour le développement. Le vérificateur produit des ИНН d'organisation et de personne et des СНИЛС supérieurs à 001-001-998 ; ils peuvent coïncider avec de vrais numéros, ne les utilisez donc jamais comme identité de quelqu'un.

Questions fréquentes

L'ИНН est-il la même chose que l'ОГРН ?

Non. L'ИНН est le numéro fiscal ; l'ОГРН est le numéro principal d'enregistrement d'État d'une personne morale (ОГРНИП pour un entrepreneur individuel). Chacun a sa longueur et son chiffre de contrôle.

L'ИНН a-t-il changé en 2026 ?

Un nouvel arrêté du ФНС sur l'attribution de l'ИНН s'applique depuis le 1er janvier 2026, mais selon le ФНС la structure et la méthode du nombre de contrôle restent les mêmes et les numéros existants restent valables.

Pourquoi mon СНИЛС est-il indiqué comme non vérifié ?

Les numéros jusqu'à 001-001-998 sont hors de la plage pour laquelle les règles du Fonds de pension vérifient le nombre de contrôle ; le vérificateur ne les juge donc pas.

Le vérificateur peut-il dire à qui appartient un numéro ?

Non. Il calcule seulement des chiffres de contrôle dans votre navigateur et ne consulte aucun registre.

Sources

Source : Госуслуги, ЕСКС: Валидация · Dernière vérification :

Source : ФНС России: Порядок и условия присвоения, применения, а также изменения ИНН (приложение к приказу от 29.06.2012 № ММВ-7-6/435@) · Dernière vérification :

Source : ФНС России: С 1 января 2026 года действует новый порядок постановки на налоговый учет · Dernière vérification :

Source : ФНС России: порядок заполнения расчёта 6-НДФЛ (приложение № 2 к приказу от 19.09.2023 № ЕД-7-11/649@) · Dernière vérification :

Source : Госуслуги, ЕСКС: Валидация · Dernière vérification :

Source : Распоряжение Правления ПФР от 31.07.2014 № 323р, п. 2.7 (текст: КонсультантПлюс) · Dernière vérification :